Mentions légales

Presentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.cbbfrance.org/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire :
CBB France
20 rue  Michelet
35000  Rennes

Création du site internet : https://4beez.agency/

Responsable publication : Valérie Valentin

Hébergeur :
www.ionos.com

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.cbbfrance.org implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.cbbfrance.org sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par la CBB, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.cbbfrance.org est mis à jour régulièrement par la CBB. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis

Le site www.cbbfrance.orga pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la CBB..

Le CDJ s’efforce de fournir sur le site www.cbbfrance.org des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site www.cbbfrance.org sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.cbbfrance.org ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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